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Mentions légales

Informations légales

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://naturelconseilbycelinehadjadj.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : NATUREL CONSEIL – SARL au capital social de 4000€, immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 800 426 058, n° de TVA intracommunautaire FR21800426058, sise 212 Avenue de la californie 06200 NICE

Responsable publication : Céline Hadjadj – [email protected]
Webmaster : Pierre-Jean Soler – Naturel Conseil

Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

 

L’utilisation du site https://naturelconseilbycelinehadjadj.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du https://naturelconseilbycelinehadjadj.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Céline Hadjadj, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://naturelconseilbycelinehadjadj.com/ est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

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La société NATUREL CONSEIL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Gestion des données personnelles.

 

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Lexique.

 

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).